Details

Autor(en) / Beteiligte

• OCDE, OECD /

Titel

Examens environnementaux de l'OCDE

Ort / Verlag

Paris : Organization for Economic Cooperation & Development,

Erscheinungsjahr

2016

Beschreibungen/Notizen

• Intro -- Préface -- Avant-propos -- Table des matières -- Guide du lecteur -- Symboles -- Regroupements de pays -- Unité monétaire -- Avertissement -- Abréviations et acronymes -- Statistiques de base des Pays-Bas (2013 ou dernière année disponible) -- Résumé -- Évaluation et recommandations -- 1. Introduction -- 2. Performances environnementales des Pays-Bas -- 2.1. Transition vers une économie sobre en énergie et en carbone -- Graphique 1. Découplage absolu entre les émissions de GES et la croissance économique -- 2.2. Gestion des actifs naturels -- 2.3. Transition vers une économie sobre en ressources -- 3. Gouvernance et gestion de l'environnement -- 3.1. Cadre d'action et législation en matière d'environnement -- 3.2. Gouvernance environnementale multiniveaux -- 3.3. Accords volontaires -- 3.4. Respect et application de la législation environnementale -- 3.5. Information et évaluation des politiques dans le domaine de l'environnement -- Recommandations relatives à la gouvernance et à la gestion de l'environnement -- 4. Vers une croissance verte -- 4.1. Taxes liées à l'environnement -- Graphique 2. Le produit des taxes liées à l'environnement en pourcentage du PIB est plus élevé aux Pays-Bas que dans la plupart des autres pays de l'OCDE, 2013 -- 4.2. Investissements et financements liés à l'environnement -- 4.3. Promotion de l'éco-innovation et des biens et services environnementaux -- Graphique 3. Les dépenses publiques de RD-D liée à l'énergie et à l'environnement ont été très fluctuantes -- 4.4. Échanges, développement et environnement -- Recommandations relatives à la croissance verte -- 5. Mobilité durable -- Graphique 4. Les émissions de polluants atmosphériques provenant des transports ont diminué entre 2004 et 2013 -- Recommandations sur la mobilité durable -- 6. Gestion des déchets et des matières.
• Graphique 5. L'économie néerlandaise est l'une des plus économes en ressources de l'OCDE -- Recommandations relatives à la gestion des déchets et des matières -- Références -- Annexe. Mesures prises pour mettre en œuvre certaines recommandations de l'Examen environnemental des Pays-Bas publié en 2003 -- Partie I. Progrès sur la voie du développement durable -- Chapitre 1. Principales tendances environnementales -- 1. Introduction -- 2. Le contexte économique et social -- 2.1. Résultats économiques -- Graphique 1.1. L'économie néerlandaise repart progressivement -- 2.2. Structure de l'économie, emploi et échanges -- 2.3. Urbanisation -- 2.4. Qualité de vie -- 3. Transition vers une économie sobre en carbone et en énergie -- 3.1. Consommation d'énergie et intensité énergétique -- Graphique 1.2. Les combustibles fossiles dominent les approvisionnements énergétiques -- Graphique 1.3. Les renouvelables ont progressé sensiblement -- Graphique 1.4. La consommation d'énergie a augmenté, mais l'intensité énergétique a baissé -- Graphique 1.5. Le transport routier est à l'origine de la quasi-totalité de la consommation d'énergie du secteur, mais ses émissions de CO2 reculent -- Graphique 1.6. Les émissions de GES sont découplées de la croissance économique -- 3.2. Émissions de gaz à effet de serre -- 3.3. Émissions atmosphériques et qualité de l'air -- Graphique 1.7. Les émissions atmosphériques ont baissé -- 4. Transition vers une économie sobre en ressources -- 4.1. Consommation de matières -- Graphique 1.8. La productivité des matières a progressé plus vite que le PIB -- 4.2. Gestion des déchets -- Graphique 1.9. La production de déchets a reculé et l'incinération avec valorisation énergétique a progressé -- 4.3. Intrants agricoles -- Graphique 1.10. Les excédents d'azote ont été découplés de la production agricole -- 5. Gestion des actifs naturels.
• 5.1. Combustibles fossiles -- 5.2. Biodiversité et écosystèmes -- Graphique 1.11. Aux Pays-Bas, le rythme d'artificialisation urbaine est supérieur à la moyenne de l'OCDE -- Graphique 1.12. Le degré maximal de protection de la nature s'applique sur une proportion relativement modeste du territoire -- Graphique 1.13. Le réseau Natura 2000 couvre une part moins importante du territoire que dans d'autres pays -- Graphique 1.14. Une proportion importante des espèces est menacée -- Graphique 1.15. La population d'oiseaux des champs est en recul sensible -- 5.3. Ressources en eau -- Graphique 1.16. Un pays en situation de stress hydrique moyen, où les prélèvements d'eau servent en majeure partie au refroidissement électrique -- Notes -- Références -- Annexe 1.A. Données sur le transport et l'énergie -- Graphique 1.A1. Structure et intensité énergétiques -- Graphique 1.A2. Transport routier -- Annexe 1.B. Données sur le changement climatique et la pollution de l'air -- Graphique 1.B1. Émissions et intensités de gaz à effet de serre -- Graphique 1.B2. Émissions et intensités de CO2 -- Graphique 1.B3. Émissions et intensités de SOx -- Graphique 1.B4. Émissions et intensités de NOx -- Graphique 1.B5. Émissions de PM2.5 et pollution -- Annexe 1.C. Données sur les déchets et la gestion des ressources -- Graphique 1.C1. Production et gestion des déchets -- Graphique 1.C2. Consommation de matériaux et productivité -- Graphique 1.C3. Intrants agricoles et densité du bétail -- Annexe 1.D. Données sur la biodiversité et l'eau -- Graphique 1.D1. Poissons capturés et espèces menacées -- Graphique 1.D2. Prélèvements d'eau et traitement des eaux usées -- Chapitre 2. Gouvernance et gestion de l'environnement -- 1. Introduction -- 2. Cadre d'action et vision stratégique de la gestion environnementale.
• 2.1. Cadre législatif et réglementaire de la gestion de l'environnement -- Graphique 2.1. Les infractions des Pays-Bas à la législation environnementale de l'UE ont été rares, 2007-14 -- Encadré 2.1. « Make it Work » : Examen de l'acquis environnemental de l'UE -- Graphique 2.2. Sévérité de certaines politiques environnementales aux Pays-Bas -- 2.2. Stratégies, politiques et programmes environnementaux -- 2.3. Accords volontaires -- 2.4. Certificats environnementaux -- 3. Gouvernance environnementale : coordination et dispositifs institutionnels -- 3.1. Gouvernance multiniveaux -- Encadré 2.2. La gouvernance multiniveaux aux Pays-Bas -- 3.2. Tendance à la décentralisation -- 3.3. Coordination horizontale et verticale -- 4. Autorisations, répression des infractions et contrôle du respect de la réglementation en matière d'environnement -- Encadré 2.3. Règles générales contraignantes aux Pays-Bas -- 5. Mécanismes d'information et d'évaluation des politiques dans le domaine de l'environnement -- 5.1. Information sur l'environnement et mobilisation des parties prenantes -- 5.2. Mécanismes d'évaluation des politiques et des projets -- Encadré 2.4. La Commission d'évaluation environnementale des Pays-Bas (NCEA) -- Recommandations relatives à la gouvernance et à la gestion de l'environnement -- Notes -- Références -- Chapitre 3. Vers une croissance verte -- 1. Introduction -- 2. Initiatives pour une croissance verte -- 3. Vers une fiscalité plus verte -- Graphique 3.1. Les recettes des taxes liées à l'environnement tendent à être relativement stables depuis 1994 -- Graphique 3.2. La hausse des prix de l'essence à Rotterdam pèse sur les recettes des taxes liées à l'environnement -- 3.1. Taxes sur les produits énergétiques -- Tableau 3.1. Taxes liées à l'environnement aux Pays-Bas.
• Graphique 3.3. Écarts importants entre les taux de taxation effectifs des émissions de carbone liées à la consommation d'énergie -- Graphique 3.4. Les Pays-Bas taxent plus lourdement l'essence et le gazole (sur la base de leur teneur en carbone) que leurs pays voisins -- Graphique 3.5. Le montant des taxes sur l'énergie ne varie pas en fonction des atteintes à l'environnement occasionnées, 2013 -- 3.2. Taxes sur les véhicules à moteur -- Graphique 3.6. L'incitation à réduire les émissions de CO2 qui émane de la fiscalité automobile est très progressive -- Graphique 3.7. L'élément CO2 de la taxe sur l'achat d'un véhicule à moteur a augmenté ces dernières années -- 3.3. Fiscalité des voitures de société -- Graphique 3.8. Les Pays-Bas se classent dans le tiers des pays qui taxent le plus l'avantage imposable lié aux voitures de société -- 3.4. Autres taxes, droits et redevances liés à l'environnement -- 3.5. Avantages fiscaux à finalité environnementale -- 4. Autres incitations économiques au service de la politique environnementale -- 4.1. Le SEQE-UE -- 4.2. Programme de subventionnement des énergies renouvelables -- 4.3. Aide en faveur des voitures particulières sobres -- 4.4. Autres subventions à finalité environnementale -- 5. Subventions préjudiciables à l'environnement -- 5.1. La Politique agricole commune de l'UE -- 5.2. Exonérations des taxes sur l'énergie -- 5.3. Autres subventions préjudiciables à l'environnement -- 6. Investir dans l'environnement pour promouvoir une croissance verte -- 6.1. Éléments liés à l'environnement dans les programmes de relance budgétaire -- Tableau 3.2. Éléments liés à l'environnement dans le programme de relance budgétaire -- 6.2. Dépenses de protection de l'environnement -- Graphique 3.9. La crise économique a pesé sur les dépenses de protection de l'environnement -- 6.3. Dépenses de gestion de l'eau.
• 6.4. Investissements dans les énergies renouvelables et efficacité énergétique.
• Ce rapport est le troisième examen environnemental des Pays-Bas. Il évalue les progrès accomplis par les Pays-Bas en termes de développement durable et de croissance verte, avec un accent particulier sur la mobilité durable et la gestion des déchets et des matières. Les examens environnementaux de l’OCDE sont des évaluations indépendantes des progrès accomplis par les pays pour tenir leurs engagements environnementaux nationaux et internationaux. Ces examens ont pour objectif de favoriser les échanges de bonnes pratiques et l’apprentissage entre pairs, d’aider les gouvernements à rendre compte de leurs politiques auprès des autres pays et de l’opinion publique et d’améliorer la performance environnementale, individuelle et collective, des pays. Les analyses s’appuient sur un large éventail de données économiques et environnementales et contiennent également des recommandations de politique publique. Au cours de chaque cycle d’examens environnementaux, l’OCDE passe en revue l’ensemble de ses pays membres ainsi que certains pays partenaires. Les derniers pays examinés sont la Pologne (2015), l’Espagne (2015) et le Brésil (2015)
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