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Streptococcus pneumoniae evades human dendritic cell surveillance by pneumolysin expression
EMBO molecular medicine, 2009-07, Vol.1 (4), p.211-222
2009
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Code de l'environnement, droit pénal et procédure pénale : quelques réflexions
Revue juridique de l'environnement, 2002, Vol.27 (1), p.55-70
2002
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Le droit pénal français de l'environnement et la prise en compte de la notion d'irréversibilité
Revue juridique de l'environnement, 1998, Vol.23 (1), p.143-158
1998
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L'article 22 de la loi du 3 janvier 1992 et la protection des milieux aquatiques
Revue juridique de l'environnement, 1994, Vol.19 (2), p.137-173
1994
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Droit pénal: France
Revue internationale de droit comparé, 1992-01, Vol.44 (1), p.183
1992
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Protection de la nature. Jurisprudence pénale
Revue juridique de l'environnement, 1992, Vol.17 (3), p.333-343
1992
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France
Revue internationale de droit comparé, 1992-01, Vol.44 (1), p.183-183
1992
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Cueillette de Reines des Alpes. Espèce protégée. Infraction constituée. Condamnation confirmée. /Action civile du parc national des Ecrins. Recevabilité. Atteinte au patrimoine national constituant un préjudice certain et direct distinct de l'intérêt social. Cour d'appel de Grenoble, 22 décembre 1988. Avec observations
Revue juridique de l'environnement, 1990, Vol.15 (3), p.419-427
1990
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Non-respect d'un arrêté de mise en demeure. /Délit nouveau. Article 20-II de la loi du 19 juillet 1976 issu de la loi du 3 juillet 1985. Arrêté de mise en demeure datant de 1984. Application des dispositions nouvelles plus sévères de l'article 20-II (oui). Tribunal correctionnel. Cour d'appel (non). Installations composites. Activités soumises à déclaration réglementées dans l'arrêté d'autorisation. Régime unique de la classe la plus élevée. Violation des prescriptions : contraventions aux artic
Revue juridique de l'environnement, 1989, Vol.14 (3), p.319-322
1989
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Non-respect d'un arrêté de mise en demeure. /Délit nouveau. Article 20-II de la loi du 19 juillet 1976 issu de la loi du 3 juillet 1985. Arrêté de mise en demeure datant de 1984. Application des dispositions nouvelles plus sévères de l'article 20-II (oui). Tribunal correctionnel. Cour d'appel (non). Installations composites. Activités soumises à déclaration réglementées dans l'arrêté d'autorisation. Régime unique de la classe la plus élevée. Violation des prescriptions : contraventions aux artic
Revue juridique de l'environnement, 1989, Vol.14 (3), p.322-335
1989
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L'article 434-1, article 407 (nouveau) du Code rural et la protection pénale de l’eau
Droit et Ville, 1988, Vol.25 (1), p.63-85
1988
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Le nouveau régime répressif des installations classées
Revue juridique de l'environnement, 1987, Vol.12 (1), p.25-58
1987
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Rejet accidentel. Acide chlorydrique. Destruction totale de la faune piscicole. Déversement chronique de lactosérum. Dégradation de la flore et de la faune. Infractions constituées à l'article 407 nouveau du Code rural. Sanctions. Article 409 du Code pénal. Amendes. Emprisonnement avec sursis. Peines complémentaires. Obligation de traiter les eaux usées. Astreinte. Article 463 du Code rural. Parties civiles. Recevabilité. Préjudice. Evaluation. Tribunal correctionnel Mende, 12 août 1987. Avec co
Revue juridique de l'environnement, 1987, Vol.12 (4), p.509-514
1987
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Commentaire. Les dispositions pénales de la loi « déchets » sont-elles condamnées ?
Revue juridique de l'environnement, 1985, Vol.10 (4), p.487-497
1985
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Droit pénal de l'environnement : la protection pénale des oiseaux sauvages
Revue juridique de l'environnement, 1984, Vol.9 (2), p.128-141
1984
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Droit penal: Allemagne
Revue internationale de droit comparé, 1992-01, Vol.44 (1), p.145-183
1992
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France
Revue internationale de droit comparé, 1992, Vol.44 (1), p.183-213
1992
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France
Revue internationale de droit comparé, 1992, Vol.44 (1), p.183-213
1992
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Déchets toxiques - transport - élimination - décharge. Loi du 19 juillet 1976 - Décret du 21 septembre 1977 - Installation classée - infractions (oui). Loi du 15 juillet 1975 - Remise, élimination de déchets sans agrément, articles 9 et 10, infractions (non). Absence de décrets d'application. Refus d'informer l'administration, article 8, décret du 19 août 1977, infraction (oui). Action civile. Fédération française des sociétés de protection de la nature, article 26 dernier alinéa, loi du 15 juil
Revue juridique de l'environnement, 1983, Vol.8 (3), p.244-261
1983
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Droit pénal de l'environnement
Revue juridique de l'environnement, 1982, Vol.7 (2), p.154-169
1982
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Association de pêche et de pisciculture, partie civile - Dommages et intérêts alloués inférieurs à l'amende pénale - Violation de l'article 489 du Code rural (oui). Cassation Cour de cassation (Ch. crim) - 8 juin 1982. Avec commentaire
Revue juridique de l'environnement, 1982, Vol.7 (4), p.403-406
1982
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Infraction à la législation sur le permis - Permis de construire - Infraction constituée - Amnistie - Action en démolition devant les juridictions civiles - Prescription - Actes interruptifs. Cour de Cassation (Civ. 3e) - 4 mars 1980. Walter contre Procureur général près la Cour d'appel d'Aix-en-Provence et autre. Avec commentaire
Revue juridique de l'environnement, 1981, Vol.6 (1), p.49-54
1981
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Obligation de démolir. Formalités de l'article L. 480-5 du Code de l'urbanisme. Avis du préfet ou de son délégué. Incertitudes. Pourvoi dans l'intérêt de la loi et du condamné. Cassation. Cour Cassation (Ch. Crim.), 30 octobre 1979, Astruc Guy. Avec commentaire
Revue juridique de l'environnement, 1980, Vol.5 (1), p.66-67
1980
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Urbanisme. Permis de construire tacite. Irrégularités. Retrait dans les délais du recours contentieux. Légalité du retrait. Infraction constituée. Ordre de démolition. Refus. Action civile de la commune concernée. Irrecevabilité. Cour d'Appel de Paris - 13 juin 1979. Avec commentaire
Revue juridique de l'environnement, 1980, Vol.5 (1), p.68-78
1980
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Art. 434-1 C. rural. Eléments constitutifs. Herbicide. Déversement dans un étang. Pollution. Perte de poissons. Élément intentionnel. Non respect des dosages indiqués par le fabricant. Infraction constituée. Cour de Cassation (Ch. Crim.) - 22 janvier 1980. Avec commentaire
Revue juridique de l'environnement, 1980, Vol.5 (2), p.180-182
1980
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